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Dernière mise à jour : 20 juin 2026

Éditeur du site

Le site carbora.aevon.agency est édité par Aevon. Contact : contact@aevon.agency.

Directeur de la publication

Le représentant légal d'Aevon.

Hébergement

Le site est hébergé par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — hetzner.com. Les données sont hébergées dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, interface, identité visuelle, moteur de calcul, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les rapports CBAM générés par l'utilisateur lui appartiennent.

Nature du service

Carbora est un outil d'estimation automatisé du coût du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (CBAM, Règlement (UE) 2023/956) et de production d'un rapport déclaratif. Il ne fournit pas de conseil juridique, douanier ou fiscal personnalisé et ne se substitue pas au déclarant CBAM autorisé ni à l'autorité compétente.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations et des facteurs réglementaires utilisés, mais ne saurait être tenu responsable de l'usage fait des estimations produites. Les valeurs par défaut, le facteur de montée en charge et le prix des certificats sont indicatifs ; la dette réelle dépend des données producteur vérifiées et des valeurs officielles en vigueur.